Contrat de Cobranding avec un Artiste

Description

Modèle de Contrat de Cobranding avec un Artiste (commande d’oeuvre d’art et cession de droits) à Télécharger.

OBJET DU CONTRAT

Les Parties se sont rapprochées afin de conclure une alliance de leurs renommées respectives (« Cobranding »).

Par les présentes, le Commanditaire associer sa marque au Pseudonyme / Patronyme de l’Artiste dans le cadre d’une fabrication d’une ligne de produits manufacturés (ci-après « les Produits »). Le Cobranding projeté a donc pour objectif de produire et commercialiser des produits manufacturés, il est de type industriel.

Les marques sous licence utilisées dans le cadre de l’opération de Cobranding sont identifiées en annexes des  présentes, les Parties en auront la libre jouissance, dès lors que leur usage est loyal et qu’il présente un lien direct avec le Cobranding projeté.

Le Commanditaire s’engage à acquérir l’œuvre,  support physique, mais également les droits patrimoniaux et incorporels s’y rattachant.

L’Artiste consent à la cession de son oeuvre aux conditions fixées par les présentes. Conformément à l’article L. 121-1 du Code français de la propriété intellectuelle, il est entendu que l’Artiste reste pleinement investi de son droit moral.      

DIRECTIVES ARTISTIQUES    

Il est entendu que l’Artiste dispose de sa liberté de création tant sur le choix des matériaux à utiliser que sur le plan des techniques d’exécution. Toutefois, le Commanditaire pourra formuler ses observations au fur et à mesure de l’exécution de l’œuvre de commande, sur la base des points suivants, agréés en commun par les Parties :

Codes couleurs à privilégier :

Matières à privilégier : cuir / plastique / bois / ….

Références d’oeuvres proches de l’Univers créatif :

Il est convenu que l’Artiste devra prendre en compte les observations du Commanditaire dans la mesure où celles-ci présentent un caractère raisonnable et non tardifs.   

MODE D’EXECUTION

L’Artiste doit, avant tout commencement d’exécution, exprimer ses créations originales à l’aide de documents graphiques, plastiques et descriptifs afin de les présenter au Commanditaire. L’Artiste conçoit et crée à l’aide de dessins, maquettes planes ou en volumes, plans de masse, d’implantation, de coupes, d’élévations, d’échantillonnages, etc. Ces éléments doivent être validés par le Commanditaire avant tout achat ou tout commencement d’exécution. A ce titre, L’Artiste veille, lors de l’exécution matérielle de l’Agencement, au respect des directives  artistiques mises en place avec le Commanditaire.    

L’Artiste est tenu de réaliser personnellement l’œuvre. L’Artiste peut être secondé par un ou plusieurs assistant(s). Tout  préposé reste  sous la pleine et entière responsabilité de l’Artiste.    

Description de ce Contrat de Cobranding avec un Artiste :

– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 13 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite