Description
CONTRAT DE CHARTER DE BATEAU À TÉLÉCHARGER
Le présent document est un contrat de charter de bateau. Il représente l’accord entre un propriétaire de bateau et un charteur et encadre les clauses relatives à la location d’un bateau, que ce soit pour usage personnel ou commercial. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles telles que les obligations des deux parties, les pénalités en cas de retard ou de non-respect de l’accord, etc.
OBJET DU CONTRAT
Le présent contrat est destiné à être utilisé entre un propriétaire de bateau et un charterer afin de formaliser leur arrangement. Il définit les droits et les obligations des parties et détaille la façon dont le charterer pourra utiliser le bateau.
CONDITIONS DU CONTRAT
Le contrat de charter de bateau définit le type de bateau, la durée du charter, le montant et la manière de payer la location, les conditions d’utilisation du bateau, les paiements supplémentaires, les restrictions sur l’utilisation du bateau, les garanties et les assurances du charterer, etc.
PROTECTION DES PARTIES
Le présent contrat a pour objectif de protéger les droits et les intérêts des deux parties en précisant clairement leurs droits et leurs obligations. Il permet au propriétaire de bateau de se protéger en cas de problème et au charterer de s’assurer que le propriétaire remplit ses obligations.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
