Description
CONTRAT DE CESSION DE DROITS POUR UNE PIÈCE DE THÉÂTRE À TÉLÉCHARGER
Ce contrat est destiné à ceux qui souhaitent céder leurs droits d’auteur pour une pièce de théâtre.
I. OBJET DU CONTRAT
Ce contrat a pour objet de définir les modalités de cession des droits d’auteur pour une pièce de théâtre. Il encadre les clauses relatives à l’utilisation et à la cession des droits.
II. DROITS CONCERNÉS
Ce contrat permet à l’auteur de céder les droits patrimoniaux et moraux sur sa pièce de théâtre. Il permet également d’autoriser le bénéficiaire à l’utiliser pour des représentations publiques et privées.
III. OBLIGATIONS DES PARTIES
Ce contrat est exhaustif et décrit en détail les obligations des parties. Il encadre les clauses sensibles telles que le montant de la cession, la durée de validité de la cession des droits, le territoire de diffusion, etc.
IV. MODIFICATION DU CONTRAT
Ce contrat peut être modifié ou complété sur décision de l’auteur et du bénéficiaire. Une version actualisée devra être signée par les parties pour être valide.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
