Description
CONTRAT DE CAPTATION EN DIRECT D’UNE REPRÉSENTATION THÉÂTRALE À TÉLÉCHARGER
Paragraphe 1 : OBJET
Ce contrat à télécharger a pour objectif de définir les engagements et obligations réciproques entre la production et le diffuseur d’une représentation théâtrale.
Paragraphe 2 : PRESTATIONS
Ce contrat à télécharger définit les principales prestations des parties. Il encadre les clauses relatives à la captation et à la diffusion des représentations théâtrales, ainsi que les droits et obligations réciproques entre les parties contractantes.
Paragraphe 3 : RESPONSABILITÉS
Ce contrat prévoit le partage des responsabilités et des risques entre les parties contractantes. Les clauses sensibles telles que le paiement des droits et la limitation de responsabilité sont détaillées.
Paragraphe 4 : EXHAUSTIVITÉ
Ce modèle de document à télécharger est exhaustif. Il prévoit un certain nombre de clauses supplémentaires (modalités de captation, de diffusion, de paiement des droits, etc.) pour garantir la sécurité et la confidentialité des engagements des parties. Ce contrat est également modifiable librement, afin de mieux répondre aux besoins spécifiques à chaque contrat.
