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Contrat d’assistance technique pour une pièce de théâtre à Télécharger
Contrat d’assistance technique pour une pièce de théâtre à Télécharger. Déjà abonné ? Connectez-vous pour télécharger ce modèle à partir de votre Cloud My IP World.
Description
CONTRAT D’ASSISTANCE TECHNIQUE POUR UNE PIECE DE THEATRE à télécharger
Ce contrat d’assistance technique pour une pièce de théâtre à télécharger, a pour objectif de fournir un modèle de contrat prédéfini, clair et exhaustif permettant de faire face à toutes les situations pouvant se présenter à l’occasion d’un projet de théâtre, et notamment lorsque l’assistance technique est requise.
OBJET DU CONTRAT
Ce contrat a pour objet de définir les conditions d’intervention de l’assistance technique requise lors d’un projet de théâtre. Il encadre les clauses relatives à l’engagement des parties, ainsi que les obligations, responsabilités et rémunérations des services fournis.
CLAUSES CONCERNANT L’ENGAGEMENT DES PARTIES
Ce contrat définit les obligations des parties concernant le projet de théâtre. Il détaille le service demandé par le bénéficiaire, ainsi que les clauses relatives aux éventuels renouvellements du contrat, et les conditions de résiliation.
CLAUSES CONCERNANT LES OBLIGATIONS ET RESPONSABILITÉS
Ce contrat définit les obligations et responsabilités des parties, comme par exemple les droits et obligations en cas de délai de livraison non respecté par le prestataire technique, les obligations des deux parties en cas de résiliation anticipée et les conditions de paiement.
CLAUSES CONCERNANT LES RÉMUNÉRATIONS
Ce contrat précise les modalités de rémunération du prestataire technique, notamment hors taxes et taxes comprises, ainsi que les modalités de paiement et le règlement des impayés. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles liées à la rémunération.
Ce modèle de contrat d’assistance technique pour une pièce de théâtre à télécharger permet de gérer de manière sécurisée et optimale le projet de théâtre. Il est immédiatement téléchargeable, modifiable librement et mis à jour régulièrement. Sa revente ou sa publication sont interdites.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
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