Description
CONTRAT D’ARTISTE POUR UNE TOURNÉE MUSICALE À TÉLÉCHARGER
Ce Modèle de Contrat d’Artiste pour une Tournée Musicale à télécharger a pour objectif de fournir un modèle de contrat pour une tournée musicale. Il est à remplir en ligne avec les informations relatives à l’artiste, à l’organisateur et à la tournée.
OBJET DU CONTRAT
Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses relatives à la tournée musicale de l’artiste ainsi que les délais et le montant de son cachet. Il encadre également les clauses sensibles telles que les obligations de l’artiste, les modalités d’annulation et les droits de propriété.
DÉTAILS DU CONTRAT
Ce modèle de contrat précise le cachet de l’artiste, les engagements et obligations de chacune des parties, la durée de la tournée, les points de vente, les droits d’exploitation commerciale ainsi que les conditions d’annulation.
DISPOSITIONS FINALES
Ce Contrat définit les modalités de la tournée musicale et les clauses applicables au contrat. Il établit les droits et obligations des parties et définit les conditions et les modalités de résiliation anticipée, les possibilités de changement, de compensation et de transfert.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
