Description
CONTRAT D’ARTISTE POUR UNE SÉANCE DE PHOTOGRAPHIE DE PORTRAIT À TÉLÉCHARGER
Par ce contrat, l’artiste et le client peuvent convenir des conditions et des tarifs pour une séance de photographie de portrait, afin d’éviter toute confusion ou malentendu sur leurs droits respectifs.
I – PARTIES AU CONTRAT
Ce contrat engage l’artiste et le client.
II – DESCRIPTIONS DES SERVICES
Ce contrat décrit les services de photography de portrait fournis par l’artiste et les droits réservés par le client.
III – CONDITIONS ET FACTURATION
Ce contrat encadre les clauses relatives à la facturation et aux conditions de paiement et d’annulation.
IV – CLAUSES DIVERSES
Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles telles que le respect de la confidentialité, l’utilisation des photos prises, et les droits de propriété.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
