Contrat d’artiste pour une séance de photographie de portrait à Télécharger

Description

CONTRAT D’ARTISTE POUR UNE SÉANCE DE PHOTOGRAPHIE DE PORTRAIT À TÉLÉCHARGER

Par ce contrat, l’artiste et le client peuvent convenir des conditions et des tarifs pour une séance de photographie de portrait, afin d’éviter toute confusion ou malentendu sur leurs droits respectifs.

I – PARTIES AU CONTRAT

Ce contrat engage l’artiste et le client.

II – DESCRIPTIONS DES SERVICES

Ce contrat décrit les services de photography de portrait fournis par l’artiste et les droits réservés par le client.

III – CONDITIONS ET FACTURATION

Ce contrat encadre les clauses relatives à la facturation et aux conditions de paiement et d’annulation.

IV – CLAUSES DIVERSES

Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles telles que le respect de la confidentialité, l’utilisation des photos prises, et les droits de propriété.

Description de ce modèle de document :

– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite