Contrat d’artiste pour une séance de photographie de mode à Télécharger

Description

CONTRAT D’ARTISTE POUR UNE SÉANCE DE PHOTOGRAPHIE DE MODE À TÉLÉCHARGER

TITRE 1 : CONTENU DU CONTRAT

Ce modèle de contrat à télécharger propose une version standard, mise à jour et modifiable librement, pour rédiger un contrat entre un artiste et un photographe professionnel pour une séance de photographie de mode. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles liées à cette séance. Il comprend 14 pages et se présente sous le format Word. La revente et publication de ce contrat est interdite.

TITRE 2 : CLAUSES RELATIVES AU PHOTOGRAPHE

Ce document à télécharger prévoit des clauses relatives au photographe, notamment en ce qui concerne l’objet du contrat, les droits et obligations, les règles de confidentialité, la propriété intellectuelle et le règlement des honoraires. Il encadre également les dispositions relatives à l’utilisation des images, aux modalités de paiement, à l’intervention ou non d’un agent et à la nullité et force exécutoire.

TITRE 3 : CLAUSES RELATIVES À L’ARTISTE

En ce qui concerne les clauses relatives à l’artiste, ce contrat à télécharger prévoit des dispositions sur les obligations de l’artiste et les conditions de sa participation, notamment concernant son apparence physique et son accès au lieu du tournage. Le contrat prévoit également des clauses sur la remise des images et la non-utilisation des images à des fins commerciales.

TITRE 4 : CLAUSES RELATIVES À LA PROTECTION DES DONNÉES

Ce document à télécharger contient des clauses relatives à la protection des données. Il prévoit des dispositions sur le traitement des données personnelles à caractère personnel concernant l’artiste et le photographe, ainsi que leurs obligations respectives en matière de protection des données à caractère personnel. Le contrat prévoit également des dispositions sur les horaires de travail et le respect des réglementations applicables.

DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite