Contrat d’artiste pour une séance de gravure sur verre à Télécharger

Description

CONTRAT D’ARTISTE POUR UNE SÉANCE DE GRAVURE SUR VERRE – À TÉLÉCHARGER

PARAGRAPHE 1 : CADRE DU CONTRAT
Ce contrat est un document légal entre un artiste et un commanditaire. Il encadre les clauses relatives à une séance de gravure sur verre.

PARAGRAPHE 2 : PORTÉE DU CONTRAT
Ce contrat décrit les termes et les conditions du contrat et a pour but de protéger les parties impliquées. Il doit couvrir les droits relatifs à l’utilisation des oeuvres et services fournis, ainsi que les moyens de rémunération. Ce contrat est exhaustif et couvre toutes les clauses sensibles liées aux droits d’auteur, aux droits de reproduction et à la confidentialité.

PARAGRAPHE 3 : CLAUSES PRINCIPALES
Les clauses principales de ce contrat portent sur les détails du service à fournir, les conditions de paiement, la date et le lieu de la séance de gravure, le traitement des oeuvres, la propriété intellectuelle et le droit à l’image.

PARAGRAPHE 4 : DISPOSITIONS FINALES
Ce contrat peut être renouvelé par les deux parties si elles le souhaitent. Le contrat peut être modifié si les deux parties sont d’accord. Si le contrat n’est pas respecté par l’une ou l’autre des parties, les conséquences légales appliquées seront celles du droit en vigueur.

Description de ce modèle de document :

– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite