Your cart is currently empty!
Contrat d’artiste pour une séance de dessin sur scène à Télécharger
Contrat d’artiste pour une séance de dessin sur scène à Télécharger. Déjà abonné ? Connectez-vous pour télécharger ce modèle à partir de votre Cloud My IP World.
Description
CONTRA DE D’ARTISTE POUR UNE SÉANCE DE DESSIN SUR SCÈNE, à télécharger.
PARAGRAPHE 1 : OBJECTIFS
Ce contrat a pour objectif de définir les modalités d’une séance de dessin sur scène entre un artiste et un organisateur d’événement. Ce document est à double vue avec des engagements et obligations réciproques entre les deux parties.
PARAGRAPHE 2 : CLAUSES
Ce contrat encadre les clauses sensibles liées à cette séance de dessin, notamment l’étendue de la prestation de l’artiste, les droits accordés à l’organisateur, le tarif et les conditions de rémunération, ainsi que les modalités de résiliation.
PARAGRAPHE 3 : CONTENU
Ce modèle de contrat est exhaustif et regroupe l’ensemble des conditions encadrant une séance de dessin sur scène. Il encadre les clauses relatives à la prestation de l’artiste, aux droits accordés à l’organisateur, ainsi qu’aux modalités de résiliation.
PARAGRAPHE 4 : TÉLÉCHARGEMENT
Ce modèle est prêt à l’emploi et à télécharger immédiatement. Il peut être modifié librement afin de s’adapter parfaitement à chaque situation.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
Reviews
There are no reviews yet.