Contrat d’artiste pour une séance de création de vitraux à Télécharger

Description

CONTRAT D’ARTISTE POUR UNE SÉANCE DE CRÉATION DE VITRAUX À TÉLÉCHARGER

PARAGRAPHE 1 – OBJET DU CONTRAT
Ce document a pour objet de définir les relations contractuelles entre une personne physique ou morale qui souhaite faire réaliser un projet artistique et un artiste indépendant. Il s’agit d’un contrat qui sera utilisé pour une séance de création de vitraux.

PARAGRAPHE 2 – DÉTAILS DU PROJET
Ce contrat définit notamment les règles de la mission de l’artiste, sa rémunération, et les moyens mis à sa disposition pour la réalisation du projet. Il encadre les clauses relatives à la propriété intellectuelle et les devoirs du client quant à la surveillance et à la sécurité sur le lieu de travail.

PARAGRAPHE 3 – CARACTÉRISTIQUES
La rédaction de ce contrat est exhaustive et précise. Il est adapté à tous les projets artistiques et peut être aisément modifié pour prendre en compte des particularités de chaque projet. Il couvre des sujets tels que la confidentialité, les droits d’auteur et les responsabilités des parties contractantes.

PARAGRAPHE 4 – AVANTAGES
Ce modèle de contrat d’artiste est une solution pratique pour structurer et formaliser des relations entre un client et un artiste. Il offre une sécurité juridique pour les deux parties en ce qui concerne leurs relations contractuelles. L’utilisation de ce document permet également de réduire le temps de traitement des dossiers et de gérer plus efficacement le processus de recrutement.

Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite