Contrat d’artiste pour une séance de création de sculptures en argile à Télécharger

Description

CONTRAT D’ARTISTE POUR UNE SÉANCE DE CRÉATION DE SCULPTURES EN ARGILES À TÉLÉCHARGER

PARAGRAPHES 1 : CONTEXTE ET OBJECTIF

Ce contrat a pour objectif de formaliser un accord entre un artiste et une personne qui souhaite lui commander une séance de création de sculptures en argile. Le but est donc d’établir les termes et conditions selon lesquels l’artiste va devoir exécuter sa prestation.

PARAGRAPHES 2 : DÉFINITION DES RESPONSABILITÉS

Ce contrat définit et encadre les responsabilités de chacune des parties. Ainsi, l’acheteur est tenu de fournir tout matériel et toutes les informations nécessaires à la réalisation de cette prestation. Quant à l’artiste, il est tenu d’exécuter cette prestation dans les conditions définies à l’avance et de livrer le résultat de son travail dans les délais convenus.

PARAGRAPHES 3 : CLAUSES

Ce contrat encadre les clauses sensibles liées à cette prestation, notamment le paiement, les délais, les droits de propriété intellectuelle et le transfert des droits. De plus, les conditions de résiliation et les modalités en cas de non-respect de l’accord sont également détaillées.

PARAGRAPHES 4 : MODALITÉS D’UTILISATION

Ce contrat d’artiste pour une séance de création de sculptures en argile est un modèle gratuit que vous pouvez télécharger et modifier librement. Ce modèle est parfait pour encadrer les clauses relatives à toute prestation artistique. Il est exhaustif et rédigé de manière à respecter les législations en vigueur.

Description de ce modèle de document :

– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite