Contrat d’artiste pour une séance de création de céramiques à Télécharger

Description

CONTRAT D’ARTISTE POUR UNE SÉANCE DE CRÉATION DE CÉRAMIQUES À TÉLÉCHARGER

PRÉAMBULE
Ce contrat d’artiste pour une séance de création de céramiques est conçu pour donner un cadre clair aux engagements souhaités par le client et l’artiste. Il est important que le client et l’artiste comprennent et acceptent les conditions établies dans ce contrat.

OBJET
Ce contrat a pour objet de définir les obligations et les droits qui s’appliquent à l’artiste et à son travail lors de la séance de création de céramiques.

CLAUSES
Ce contrat encadre les clauses relatives à la séance de création de céramiques et précise les modalités et les conditions. Ce contrat est exhaustif et couvre les éventuels désaccords et disputes. Il contient des clauses sensibles telles que les droits et les obligations du client et de l’artiste.

FINALITÉ
Ce contrat a pour but de donner à l’artiste et au client une protection en matière de droits d’auteur, de propriété intellectuelle et de confidentialité. Il a également pour objectif d’encadrer les modalités d’utilisation des œuvres réalisées par l’artiste ainsi que les règles de rémunération convenues entre le client et l’artiste.

DESCRIPTION DE CE MODELE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite