Description
CONTRAT D’ARTISTE POUR UNE SÉANCE DE CRÉATION DE BIJOUX À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHES 1 : LE CADRE DE L’AGREMENT
Ce contrat à télécharger est destiné aux acteurs de l’art et à tous les amoureux des bijoux. Ce document sert à encadrer les clauses relatives à la séance de création de bijoux entre un artiste et une société. Il assure à l’entreprise une protection juridique lors de cette collaboration. Ce contrat est exhaustif et contient l’ensemble des éléments nécessaires pour une séance créative.
PARAGRAPHE 2 : LES PRINCIPES DU CONTRAT
Ce contrat est rédigé selon les principes juridiques et d’engagement afin de permettre à chaque partie de respecter leurs engagements. Il contient les clauses inhérentes à l’engagement de l’entreprise envers l’artiste. Des clauses sur la confidentialité et celle du droit d’utilisation des créations sont présentes. Ce contrat encadre les clauses sensibles liées à cette collaboration.
PARAGRAPHE 3 : LE CONTENU DU CONTRAT
Ce contrat comprend le cadre juridique et objectif de l’accord. Il définit les termes de rémunération de l’artiste et ses obligations. Il définit également le calendrier de la séance de création et les actions liées à l’utilisation des produits finis.
PARAGRAPHE 4 : LE MODÈLE DE CONTRAT
Ce modèle de contrat de séance de création de bijoux est à télécharger et à remplir dans le respect des clauses qui y sont mentionnées. Il est à adapter selon les besoins de chacun. Une fois téléchargé et rempli, il peut être imprimé et signé par les parties.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
