Description
CONTRAT D’ARTISTE POUR UNE SÉANCE DE BODY PAINTING ARTISTIQUE À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHE 1 : CONTEXTUALISATION DU CONTRAT
Ce contrat d’artiste pour une séance de body painting artistique a pour objectif d’encadrer les clauses nécessaires et obligatoires lors de cette séance. Ce contrat a été rédigé par un avocat spécialisé en droit des contrats.
PARAGRAPHE 2 : CONTENU DU CONTRAT
Ce modèle de contrat est exhaustif et offre une grande flexibilité à l’artiste et à la personne qui va faire l’objet du body painting. Il encadre les clauses relatives à l’utilisation des images et à la protection des informations personnelles des parties.
PARAGRAPHE 3 : PRÉCAUTIONS À PRENDRE
Le contrat est conçu pour être assez souple et évolutif et ce, en fonction de la situation. Pour cette raison, il est important de le lire attentivement et de le modifier en fonction des spécificités du body painting artistique.
PARAGRAPHE 4 : DURÉE DU CONTRAT
Le contrat n’est valable que pour la séance définie. Une fois la séance passée, les parties doivent le signer de manière définitive. Il est impératif de respecter les clauses du contrat afin de le rendre légal et exécutoire.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
