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Contrat d’artiste pour une représentation de musique classique à Télécharger
Contrat d’artiste pour une représentation de musique classique à Télécharger. Déjà abonné ? Connectez-vous pour télécharger ce modèle à partir de votre Cloud My IP World.
Description
CONTRAT D’ARTISTE POUR UNE REPRÉSENTATION DE MUSIQUE CLASSIQUE À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHE 1 – PRÉSENTATION DU MODÈLE
Ce modèle de contrat d’artiste pour une représentation de musique classique est une solution complète et évolutive qui peut s’adapter à tous types de situations. Il a été créé par des experts spécialisés en droit du spectacle et du droit artistique.
PARAGRAPHE 2 – PRINCIPALES DISPOSITIONS
Ce document à télécharger couvre l’ensemble des clauses et conditions à prendre en compte pour une représentation de musique classique. Il encadre les clauses relatives à la durée, le lieu de la représentation, les droits d’auteur, l’indemnisation de l’artiste et ses obligations vis-à-vis de l’organisateur de la représentation.
PARAGRAPHE 3 – CONTENU DU MODÈLE
Ce modèle comprend des dispositions détaillées et exhaustives, mais aussi des formulaires et des annexes à compléter afin de préciser au mieux chaque situation particulière. Ce contrat est rédigé selon les normes légales en vigueur et encadre les clauses sensibles, telles que l’engagement de l’artiste à interpréter un répertoire prédéfini ou encore la répartition des droits d’auteur.
PARAGRAPHE 4 – UTILISATION DU MODÈLE
Il s’agit d’un modèle facile à utiliser et à adapter à votre besoin. Il peut être complété manuellement ou bien modifié directement sur votre ordinateur. Il peut également être complété par le biais de logiciels de traitement de texte.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
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