Contrat d’artiste pour une représentation de musique classique à Télécharger

Description

CONTRAT D’ARTISTE POUR UNE REPRÉSENTATION DE MUSIQUE CLASSIQUE À TÉLÉCHARGER

PARAGRAPHE 1 : CONTEXTE DU CONTRAT
Ce document a pour but de fournir un contrat permettant à un artiste d’être engagé pour une représentation de musique classique. Ce modèle de contrat est exhaustif et contrôlé par un avocat spécialisé en droit des artistes. Il encadre les clauses relatives à l’obligation juridique, à l’engagement, aux conditions de rémunération et à la protection de la propriété intellectuelle.

PARAGRAPHE 2 : OBLIGATION JURIDIQUE
Cette partie du document se concentre sur la date, la durée et les obligations légales à respecter par l’artiste. Elle aborde également les règles de confidentialité légales et les sanctions en cas de violation. Elle couvre également les droits et les responsabilités des deux parties et les détails de la résiliation anticipée.

PARAGRAPHE 3 : CONDITIONS DE RÉMUNÉRATION
Ce paragraphe définit les détails de la rémunération et les conditions de paiement. Il y est également mentionné que l’engagement peut être renouvelé à la fin des représentations. En outre, ce paragraphe contient également des informations sur les taxes applicables, les déductions éventuelles et les indemnités de transport.

PARAGRAPHE 4 : PROTECTION DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Cette partie du document définit à quelle date les droits d’auteur commencent à être en vigueur et à quelle date ils prennent fin. Elle traite également des droits exclusifs des parties et des autres conditions de propriété. Ce contrat encadre également les clauses sensibles concernant le droit à l’image et à la diffusion.

Ce modèle de document est donc parfait pour fournir un contrat légal et contractuel entre l’artiste et l’organisme engagé. Il permet à l’artiste d’être rémunéré en toute sécurité et à l’organisme engagé de bénéficier des droits exclusifs pour la diffusion des contenus.

DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite