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Contrat d’artiste pour une prestation de stand-up comique à Télécharger
Contrat d’artiste pour une prestation de stand-up comique à Télécharger. Déjà abonné ? Connectez-vous pour télécharger ce modèle à partir de votre Cloud My IP World.
Description
CONTRAT D’ARTISTE POUR UNE PRESTATION DE STAND-UP COMIQUE À TÉLÉCHARGER
Ce contrat complet à télécharger est destiné à encadrer les relations entre un artiste et un organisateur pour une prestation de stand-up comique. Il a pour objectif de fournir un modèle exhaustif et prêt à l’emploi pour toutes les clauses liées à ce type de prestation.
RÉSUMÉ
Ce document prévoit des clauses claires et précises liées à la prestation de stand-up comique. Il comprend des informations relatives à l’artiste et au lieu et date de la prestation. Il encadre également les clauses relatives à la rémunération et à l’utilisation des photographies et enregistrements. De plus, ce modèle prévoit des dispositions pour le règlement amiable des litiges et la loi applicable.
OBJECTIFS DU CONTRAT
Ce contrat a pour objectif de fournir un modèle relativement à la prestation de stand-up comique. Il s’agit d’un guide juridique à l’usage de l’organisateur et de l’artiste. Il est destiné à être utilisé pour toutes les prestations de stand-up comique.
CONTENU DU CONTRAT
Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles liées à la prestation de stand-up comique. Il comprend des informations sur l’artiste et l’organisateur, et prévoit des clauses relatives à la date de la prestation, à la rémunération et à l’utilisation des photographies et enregistrements. Il prévoit également des clauses concernant les assurances et le règlement amiable des litiges.
UTILISATION DU CONTRAT
Ce modèle de contrat est à télécharger et à remplir. Il est facilement modifiable librement et peut être réutilisé à chaque nouvelle prestation de stand-up comique. Il n’est pas autorisé à le revendre ou à le publier.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
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