Contrat d’artiste pour une prestation de danse traditionnelle à Télécharger

Description

CONTRAT D’ARTISTE POUR UNE PRESTATION DE DANSE TRADITIONNELLE À TÉLÉCHARGER

Ce contrat à télécharger encadre les clauses relatives à une prestation de danse traditionnelle par un artiste. Ce modèle de contrat est exhaustif et prévoit de nombreuses dispositions utiles.

OBJET

Ce document à télécharger a pour objet de préciser les conditions d’engagement d’un artiste pour la réalisation d’une prestation de danse traditionnelle.

CONTENU

Ce document à télécharger comporte diverses clauses relatives aux engagements des parties :
– Définition des termes
– Désignation des parties
– Objet du contrat
– Durée du contrat
– Honoraire de l’artiste
– Déplacement et Hébergement
– Droit d’usage du travail
– Propriété intellectuelle
– Responsabilité
– Clause de confidentialité
– Modalité de résiliation
– Droit applicable et attributions de compétence
– Divers

CE CONTRAT EST EXHAUSTIF

Ce contrat à télécharger prévoit l’ensemble des clauses sensibles pour la réalisation d’une prestation de danse traditionnelle. Le modèle de contrat est clair et précis et permet aux parties de travailler en toute sécurité.

MODALITÉS

Ce document à télécharger est mis à disposition des deux parties sous forme de Word modifiable, ce qui facilite sa mise à jour et sa personnalisation. Il est interdit de revendre et de publier ce document.

Description de ce modèle de document :

– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite