Contrat d’artiste pour une prestation de danse de salon à Télécharger

Description

CONTRAT D’ARTISTE POUR UNE PRESTATION DE DANSE DE SALON À TÉLÉCHARGER

Ce modèle de contrat à télécharger s’applique à une prestation artistique pour une danse de salon ou autre. Il encadre les clauses relatives à la prestation artistique, à la rémunération et à la responsabilité.

INFORMATIONS DE BASE
Ce contrat est exhaustif et informe les deux parties des droits et obligations de chacun. Il prévoit notamment le nom des deux parties, le lieu de la prestation, l’objet de la prestation, la date et l’heure de la prestation, le montant et le mode de rémunération et les clauses relatives à la responsabilité.

ÉLÉMENTS DE LA PRESTATION
Cette partie du document décrit les éléments essentiels de la prestation. Elle décrit, par exemple, le type de prestation, le lieu de la prestation, la date de la prestation, le nombre d’heures de prestations et les conditions de livraison et de facturation.

CLAUSES SENSIBLE
Ce contrat encadre les clauses sensibles que les deux parties doivent respecter. Ces clauses sont notamment relatives à la confidentialité des informations, aux dommages et intérêts, à la condition de résiliation, à la propriété intellectuelle et à la responsabilité.

MODALITÉS DE PAIEMENT
Cette partie décrit les modalités de paiement. Il est précisé, entre autres, le montant et le mode de rémunération, le délai de paiement et les éventuelles conditions de règlement.

Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite