Description
CONTRAT D’ARTISTE POUR UNE PRESTATION DE DANSE DE RUE À TÉLÉCHARGER
Ce contrat d’artiste pour une prestation de danse de rue à télécharger est destiné à encadrer les clauses relatives à une prestation de danse de rue qui se déroulera entre un artiste et un organisateur.
PRÉSENTATION DU CONTRAT
Ce modèle de contrat s’adresse à un organisateur qui souhaite passer un contrat avec un artiste pour une prestation de danse de rue. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles pour assurer une bonne organisation ainsi qu’une prestation de qualité.
CONTENU DU CONTRAT
Ce contrat à télécharger porte sur les clauses suivantes :
1. Identité des parties
2. Objet du contrat
3. Rémunération
4. Assistance et équipements
5. Diffusion et représentation
6. Événements imprévus
7. Respect des contraintes légales
8. Durée et résiliation
9. Responsabilités
10. Clauses diverses
UTILISATION DU CONTRAT
Ce contrat à télécharger sert à formaliser les conditions de la prestation de danse de rue entre l’artiste et l’organisateur. Il permet de rédiger les termes et conditions convenues par les parties et garantit le respect des obligations par les parties.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
