Description
CONTRAT D’ARTISTE POUR UNE PRESTATION DE COMÉDIE MUSICALE À TÉLÉCHARGER
Préambule
Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles relatives à la prestation d’un artiste pour une comédie musicale. Il est conçu pour être facilement modifiable selon les besoins et les circonstances propres à chaque artiste.
OBLIGATIONS ET ENGAGEMENTS DE L’ARTISTE
Ce titre couvre les obligations et engagements de l’artiste envers la société. La société s’engage à offrir à l’artiste un cadre de travail sûr et adapté et à respecter les clauses énoncées ci-après.
NORMES ET CONDITIONS DE TRAVAIL
Ce paragraphe définit les normes et conditions de travail de l’artiste. Il met en avant les droits et devoirs de chaque partie concernée et définit les obligations du contrat.
DROITS D’AUTEUR ET DROITS DE PROPRIÉTÉ
Ce titre couvre les droits de propriété intellectuelle et les droits d’auteur. Il vise à clarifier les conditions de propriété et de partage des idées et des créations issues des prestations de l’artiste.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
