Description

CONTRAT D’ARTISTE POUR UNE PERFORMANCE DE THÉÂTRE DE RUE ACROBATIQUE à télécharger

PARAGRAPHE 1 : OBJET DU CONTRAT

Ce document à télécharger a pour objet d’aider les parties à conclure un contrat d’artiste pour une performance de théâtre de rue acrobatique. Ce modèle est prêt à l’emploi et encadre les clauses relatives à la rémunération, la durée, les droits et obligations, ainsi que la confidentialité et la protection des données.

PARAGRAPHE 2 : DESCRIPTIF DE LA PERFORMANCE ACROBATIQUE

Ce contrat à télécharger décrit le type et le niveau de la performance acrobatique qui sera fournie par l’artiste. Il définit également les objectifs à atteindre et les moyens mis en œuvre pour y parvenir. Il précise également les conditions pour la réalisation et l’utilisation de la performance.

PARAGRAPHE 3 : CLAUSES SENSIBLE

Ce contrat à télécharger offre une protection aux deux parties et est exhaustif. Il encadre les clauses sensibles telles que les droits d’auteur, la fiscalité et les assurances, ainsi que les conditions de résiliation et de responsabilité. Il couvre également les aspects liés à la santé et à la sécurité.

PARAGRAPHE 4 : CONTENU DU CONTRAT

Ce contrat à télécharger est conçu pour être facile à utiliser et comprend tous les documents nécessaires pour finaliser la transaction. Il fournit des informations détaillées sur les services fournis, les garanties offertes et les autres conditions de la performance. Il fournit également les informations nécessaires pour se conformer aux exigences légales et assure la confidentialité et la sécurité des données.

Ce modèle de document se présente sous la forme d’un document Word à télécharger immédiatement et à modifier librement. Il est mis à jour régulièrement et ne peut être revendu ou publié.

Description de ce modèle de document:
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite