Description

CONTRAT D’ARTISTE POUR UNE PERFORMANCE DE THÉÂTRE DE MARIONNETTES À TÉLÉCHARGER

Paragraphe 1 : LES PARTIES
Ce document contrat d’artiste pour une performance de théâtre de marionnettes est rédigé entre le maître de l’ouvrage qui engage un ou des artistes pour une prestation spécifique et limitée dans le temps. Ce contrat définit le cadre et les conditions des relations entre les parties.

Paragraphe 2 : LES OBLIGATIONS
Ce contrat définit les obligations respectives des artistes, du maître de l’ouvrage et du scénographe, en matière de cession des droits d’auteur, de paiement de la prestation, de confidentialité et de respect des conditions d’exécution des tâches.

Paragraphe 3 : LES DROITS
Ce contrat encadre les clauses relatives aux droits d’utilisation des travaux des artistes et des scénographes, à l’utilisation de la mise en scène et de la scénographie, ainsi qu’aux droits de propriété intellectuelle.

Paragraphe 4 : MODIFICATION ET INTERPRÉTATION
Ce contrat est exhaustif, et nulle modification ne peut être faite sans l’accord des parties. Toute clause qui ne serait pas contenue dans ce contrat sera considérée comme non valide.

Description de ce modèle de document :

– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite