Description

CONTRAT D’ARTISTE POUR UNE PERFORMANCE DE SLAM À TÉLÉCHARGER

Le présent contrat d’artiste pour une performance de slam est une négociation entre une personne physique ou morale et un artiste et a pour objectif de réglementer les modalités de leur collaboration pour une performance de slam. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses relatives à l’engagement des parties, aux conditions d’exécution de la prestation, ainsi qu’à la rémunération et à la responsabilité civile.

RÉSUMÉ DES CLAUSES

Ce document est rédigé de manière claire et concise et répertorie toutes les dispositions nécessaires à la collaboration entre les deux parties. Il encadre les clauses sensibles à savoir :

– Les modalités d’engagement des parties ;
– Les obligations et responsabilités de chacune des parties ;
– Le déroulement des prestations ;
– La rémunération et les modalités de règlement ;
– Les clauses relatives à la responsabilité civile et la protection de la propriété intellectuelle.

FACILITÉ D’UTILISATION

Ce modèle est prêt à l’emploi et peut être modifié librement afin de s’adapter à votre situation personnelle et à vos besoins spécifiques. Il est rédigé dans un langage clair et simple pour une utilisation facile et un téléchargement immédiat.

UTILISATION LÉGALE

Ce modèle est un document officiel et légal et peut être utilisé dès à présent afin d’encadrer les modalités de votre collaboration. Il est important de noter que le contenu est conforme à la législation en vigueur et offre une protection juridique à chacune des parties.

DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite