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Contrat d’artiste pour une performance de poésie visuelle à Télécharger
Contrat d’artiste pour une performance de poésie visuelle à Télécharger. Déjà abonné ? Connectez-vous pour télécharger ce modèle à partir de votre Cloud My IP World.
Description
CONTRAT D’ARTISTE POUR UNE PERFORMANCE DE POÉSIE VISUELLE À TÉLÉCHARGER
I. PRÉAMBULE
Ce contrat a pour objectif d’encadrer les clauses relatives à une performance de poésie visuelle, et de définir les engagements et responsabilités des parties. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles, et prend en compte les lois et réglementations en vigueur.
II. RESPONSABILITÉS DES PARTIES
Ce contrat détermine les obligations et responsabilités des parties. Chaque partie est responsable de sa propre prestation et rendue de compte.
III. ENGAGEMENTS ET OBLIGATIONS
Ce contrat définit les engagements et obligations des parties quant à la performance de poésie visuelle. Les engagements et conditions sont consignés dans les documents annexés à ce contrat.
IV. MODIFICATIONS
Ce contrat d’artiste peut être modifié à tout moment. Toutes modifications doivent être consignées dans un nouveau document et signées par les parties.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
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