Description

CONTRAT D’ARTISTE POUR UNE INSTALLATION VIDEO ARTISTIQUE À TÉLÉCHARGER

PARAGRAPHE 1 : INTRODUCTION

Ce contrat d’artiste pour une installation vidéo artistique à télécharger est destiné aux artistes indépendants et aux entreprises souhaitant collaborer à une installation artistique. Cette version optimisée pour un référencement optimal sur Google fournit à l’artiste et à l’entreprise une base légale pour leurs relations concernant la création, l’utilisation et la commercialisation des œuvres d’art. Ce contrat contient des clauses relatives à la conception, l’utilisation, la propriété intellectuelle et les droits qui sont inhérents à l’installation vidéo artistique.

PARAGRAPHE 2 : OBJET

Ce contrat est exhaustif et a pour objectif de fournir un modèle entre l’artiste et l’entreprise cliente. Ce document encadre les clauses relatives à la création, à l’exploitation, à la propriété intellectuelle et aux droits liés à l’installation vidéo artistique et est conclu entre l’artiste et l’entreprise cliente.

PARAGRAPHE 3 : DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Ce contrat encadre les clauses sensibles telles que le paiement, la livraison des œuvres, les droits d’utilisation des œuvres, la marque et le copyright. Il contient également des dispositions sur la représentation de l’artiste et sur la responsabilité de l’œuvre d’art. Toutes les parties doivent accepter ces conditions.

PARAGRAPHE 4 : ENTRÉE EN VIGUEUR

Le présent contrat entrera en vigueur à compter de la date de signature et l’artiste et l’entreprise cliente sont informés des obligations auxquelles ils se sont engagés en vertu des termes et conditions décrits dans ce contrat.

Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite