Description

CONTRAT D’ARTISTE POUR UNE INSTALLATION ARTISTIQUE À TÉLÉCHARGER

PARAGRAPHE INTRODUCTIF

Ce contrat d’artiste est conçu pour encadrer une installation artistique. Ce contrat à télécharger est exhaustif et offre une protection à l’artiste et à l’organisme commanditaire. Ce document est optimisé et facilement modifiable.

DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Ce modèle de contrat est conçu pour protéger les deux parties contractantes : l’artiste et l’organisme qui l’emploie. Cette protection couvre tous les aspects liés à l’installation artistique, à savoir la période de réalisation, les obligations des parties, les droits d’auteur et la protection des droits personnels. Ce contrat encadre les clauses sensibles qui peuvent être encore modifiées pour s’adapter à la situation.

OBLIGATIONS ET RESPONSABILITÉS

Ce document est détaillé et définit les obligations et responsabilités de l’artiste et de l’organisme pour le bon déroulement de l’installation artistique. Les conditions et modalités concernant le matériel, le budget et la rémunération de l’artiste sont également définies dans ce contrat.

AUTRES CLAUSES

Ce contrat d’artiste pour une installation artistique prévoit des clauses relatives à l’utilisation et à la reproduction de l’œuvre. De plus, des modalités sont prévues en cas de non-respect des engagements.

Ce modèle de contrat est parfait pour encadrer les relations entre l’artiste et l’organisme commanditaire. Il offre une protection complète et a pour objectif de fournir un modèle réutilisable et modifiable.

Description de ce modèle de document :

– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite