Description
CONTRAT D’ARTISTE POUR UNE EXPOSITION DE STREET ART – À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHES 1 : OBJET ET CONTEXTE
Ce contrat a pour objectif de régir le rapport entre un artiste et une galerie d’art lors de l’organisation d’une exposition de street art. Il encadre les clauses relatives à l’organisation de l’exposition, à la commercialisation des œuvres et à la rémunération de l’artiste.
PARAGRAPHE 2 : DEFINITION DES DROITS ET OBLIGATIONS DES PARTIES
Ce contrat définit en détail les droits et obligations des deux parties, notamment les obligations concernant l’organisation et la promotion de l’exposition et les droits à la propriété intellectuelle des œuvres et des concepts de l’artiste. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles liées à l’organisation d’une exposition de street art.
PARAGRAPHE 3 : RÉMUNÉRATION DE L’ARTISTE
Ce contrat définit la rémunération de l’artiste pour les œuvres exposées et la rémunération additionnelle à laquelle il a droit si des œuvres sont vendues pendant l’exposition. Il définit également les modalités de paiement de la rémunération de l’artiste.
PARAGRAPHE 4 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Ce contrat définit les droits à la propriété intellectuelle des œuvres et des concepts de l’artiste. Il définit également les droits et obligations des deux parties en ce qui concerne la diffusion et l’utilisation des œuvres de l’artiste.
Ce modèle de document est un outil pratique qui vous permettra d’établir un contrat entre un artiste et une galerie d’art pour l’organisation d’une exposition de street art. Il est modifiable librement et sa mis à jour régulièrement afin de vous offrir la meilleure protection juridique.
