Description

CONTRAT D’ARTISTE POUR UNE EXPOSITION DE SCULPTURES EN PIERRE À TÉLÉCHARGER :

TITRE I – OBJET ET DISPOSITIONS GENERALES

Ce contrat a pour objet de définir les conditions de l’exposition de sculptures en pierre par un artiste et d’encadrer les clauses relatives à cette exposition. Ce modèle de contrat est exhaustif, clair et précis. Il est rédigé en toute connaissance de cause et ce contrat encadre les clauses sensibles entre les deux parties.

TITRE II – DEFINITION DE L’ARTISTE

Ce modèle de contrat définit le terme « Artiste » comme désignant une personne, morale ou physique, qui présente et expose des œuvres d’art, en l’occurence des sculptures en pierre, dans un lieu défini par le présent contrat.

TITRE III – DÉFINITION DU LIEU D’EXPOSITION

Le lieu d’exposition est défini comme étant le lieu décidé par le propriétaire du bâtiment et le représentant légal de l’artiste. Ce contrat détaille les conditions de cette exposition, ainsi que les modalités d’accès au lieu de l’exposition.

TITRE IV – ACCEPTATION DES CONDITIONS

L’artiste accepte par la signature de ce contrat les conditions définies dans le présent document et s’engage à respecter les conditions et dispositions définies dans ce document.

Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite