Description

CONTRAT D’ARTISTE POUR UNE EXPOSITION DE PEINTURES SURREALISTES – à télécharger
Ce document est un contrat d’artiste pour une exposition de peintures surréalistes. Ce modèle est rédigé pour un artiste qui souhaite exposer ses toiles dans un endroit donné. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses les plus sensibles entre l’artiste et le lieu d’exposition.

OBJET DU CONTRAT
Ce contrat a pour objet de définir les conditions de l’exposition et les engagements des parties et de définir leur responsabilité en cas de litige.

CONDITIONS GENERALES
Ce contrat définit les clauses de l’exposition, les responsabilités de l’artiste et du lieu d’exposition, les informations à fournir, le montant des frais, et le règlement de la rétribution de l’artiste. Il encadre également les clauses relatives à la publicité, la propriété intellectuelle et le droit à l’image.

DELAIS ET CONDITIONS
Ce contrat définit les délais auxquels l’artiste doit se conformer et les conditions à respecter : délai de livraison, de transport, de sécurité, de conservation et de retrait des toiles exposées.

PROTECTION DES DROITS
Ce contrat garantit que l’artiste et le lieu d’exposition protégeront leurs droits respectifs. Il stipule les responsabilités des parties en cas de dommage ou de dégradation des toiles présentées. De plus, il prévoit des dispositions pour régler les litiges qui pourraient survenir entre les parties.

Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite