Description
CONTRAT D’ARTISTE POUR UNE EXPOSITION DE PEINTURES MODERNES à télécharger.
INTRODUCTION
Ce contrat d’artiste à télécharger propose un modèle de contrat pour organiser une exposition de peintures modernes. Il encadre les clauses relatives à la présentation des oeuvres, des droits d’auteur, des coûts et des délais prévus. Il est rédigé sous forme de contrat entre un artiste et une galerie d’art.
DOCUMENT EXHAUSTIF
Ce modèle de contrat est exhaustif et couvre les six points suivants :
– Les informations générales concernant l’artiste et la galerie
– Les oeuvres à exposer
– Les droits d’auteur
– Les droits de propriété
– La rémunération et le règlement des frais
– Les modalités de résiliation et les conséquences
CLAUSES SENSIBLE
Ce contrat encadre les clauses sensibles relatives à l’exposition des oeuvres, en détaillant les responsabilités de chaque partie. Il permet de protéger les droits de propriété sur les œuvres, ainsi que les droits d’auteur attachés à celles-ci.
AVANTAGES
Ce contrat propose des clauses claires et précises pour organiser une exposition d’œuvres d’art. Il prévoit des délais et des modalités de paiement, des règles en matière de propriété intellectuelle et des informations sur la rémunération et les frais encourus.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
