Description

CONTRAT D’ARTISTE POUR UNE EXPOSITION DE PEINTURES IMPRESSIONNISTES – À TÉLÉCHARGER

PARAGRAPHE 1 – INTRODUCTION :

Ce document à télécharger est un contrat d’artiste pour une exposition de peintures impressionnistes. Il comporte 14 pages et permet de rédiger un contrat exhaustif et bien encadré entre l’organisateur et l’artiste.

PARAGRAPHE 2 – CONTENU :

Ce contrat à télécharger comporte plusieurs rubriques qui s’articulent autour du droit moral, du droit patrimonial et du droit à l’image. Il encadre les clauses relatives à la communication et à la promotion des œuvres, ainsi qu’à la cession des droits patrimoniaux. De plus, ce modèle prévoit des dispositions spécifiques en cas d’annulation de l’exposition.

PARAGRAPHE 3 – MODIFICATION :

Toutes les informations présentes dans ce contrat peuvent être modifiées librement afin de correspondre aux besoins et à la situation de l’artiste et de l’organisateur. Cependant, les clauses sensibles sont bien encadrées afin de ne pas pénaliser l’organisation ou l’artiste.

PARAGRAPHE 4 – AVANTAGES :

Ce modèle a pour objectif de fournir un modèle de contrat exhaustif et bien encadré pour une exposition de peintures impressionnistes. Il est la solution idéale pour protéger les intérêts de l’artiste et de l’organisateur et pour organiser l’exposition sans soucis.

Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite