Description
CONTRAT D’ARTISTE POUR UNE EXPOSITION DE PEINTURES ABSTRAITES CONTEMPORAINES À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHE 1: OBJET DU CONTRAT
Ce Contrat d’Artiste a pour objet de préciser les clauses et les conditions applicables à l’exposition de peintures abstraites contemporaines. Il encadre les clauses relatives à l’obligation de l’artiste dans le cadre de l’exposition, à la protection des œuvres, à la rémunération et aux droits d’utilisation.
PARAGRAPHE 2 : OBLIGATIONS DE L’ARTISTE
Ce modèle de contrat précise les obligations de l’artiste, notamment la fourniture des œuvres, le respect des délais et le respect des normes et des codes de qualité. Il garantit à l’organisateur de l’exposition un service optimal et une présentation de qualité.
PARAGRAPHE 3 : RESPECT DES DROITS
Ce contrat est exhaustif et permet de préserver les droits de l’artiste. Il garantit la protection des œuvres et encadre les clauses sensibles relatives à l’utilisation des œuvres par l’organisateur de l’exposition.
PARAGRAPHE 4 : REMUNERATION
Ce contrat précise le montant de la rémunération et les modalités de paiement. Il prévoit également des dispositions à prendre en cas de non-paiement et de différends entre les parties.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
