Description
CONTRAT D’ARTISTE POUR UNE EXPOSITION DE PEINTURE ABSTRAITE – À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHE 1 – DESCRIPTION DU CONTENU DU DOCUMENT
Ce contrat à télécharger a pour objectif d’encadrer une exposition de peintures abstraites entre un artiste et un organisateur. Il a été conçu sous forme de modèle pour que les deux parties puissent bénéficier d’un cadre juridique solide et détaillé. Ce modèle de contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles et relatives à cet événement, et à l’utilisation et à la diffusion des oeuvres.
PARAGRAPHE 2 – CHAMP D’APPLICATION
Ce modèle de contrat s’applique aux relations entre un artiste et un organisateur pour une exposition de peintures abstraites. Il permet de mettre en place un cadre juridique qui tient compte des règles relatives à la protection et à la propagation des oeuvres, à l’utilisation des images issues des oeuvres ainsi qu’à la propriété intellectuelle.
PARAGRAPHE 3 – CONTENU DU DOCUMENT
Ce modèle de contrat pour une exposition de peintures abstraites comprend différents articles qui encadrent les conditions de l’exposition et de la diffusion des oeuvres. Ces articles définissent les droits et les obligations des deux parties et abordent des points aussi variés que :
– La liste des oeuvres qui seront exposées,
– La période et les lieux de l’exposition,
– La diffusion des oeuvres sur les plateformes en ligne,
– Les droits de reproduction,
– Les droits de propriété intellectuelle,
– La responsabilité de chaque partie,
– Les conditions de résiliation.
PARAGRAPHE 4 – BENEFICES DU DOCUMENT
En optant pour le téléchargement de ce contrat d’artiste pour une exposition de peintures abstraites, les deux parties peuvent bénéficier d’un cadre juridique qui leur offre protection et sécurité. Le document facilite la gestion des relations entre les deux parties et apporte des réponses à toutes les interrogations susceptibles de survenir lors de cet événement.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
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