Description
CONTRAT D’ARTISTE POUR UNE EXPOSITION DE DESSINS À LA CRAIE À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHES PRÉLIMINAIRES :
Ce contrat a pour objectif de fixer les termes d’une prestation d’artiste pour une exposition de dessins à la craie. Il définit les engagements et les devoirs des parties signataires de ce contrat.
OBJET DU CONTRAT :
Ce contrat a pour objet l’organisation par l’Artiste d’une exposition de dessins à la craie et de fixer les conditions de la prestation de l’Artiste, ainsi que les conditions d’accueil et d’exposition des œuvres.
CLAUSES ESSENTIELLES :
Ce contrat encadre les clauses essentielles relatives à l’organisation de l’exposition de dessins à la craie. Il définit les droits et obligations de l’Artiste, ainsi que les conditions d’accueil et d’exposition des œuvres.
CLAUSES SPÉCIFIQUES :
Ce contrat encadre les clauses spécifiques relatives à l’organisation de l’exposition de dessins à la craie. Il définit les modalités de vente et de rémunération de l’Artiste, ainsi que les dispositions en matière de droits d’auteur et de propriété intellectuelle.
CE CONTRAT EST EXHAUSTIF :
Ce contrat est exhaustif et fixe les engagements et les devoirs des parties signataires. Il encadre les clauses relatives à l’organisation de l’exposition de dessins à la craie, ainsi que les dispositions relatives à la vente et à la rémunération de l’Artiste.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
