Contrat d’administration de messagerie électronique à Télécharger

Description

CONTRAT D’ADMINISTRATION DE MESSAGERIE ÉLECTRONIQUE À TÉLÉCHARGER

INTRODUCTION

Ce contrat d’administration de messagerie électronique a pour objet de régir les relations entre un prestataire et un client. Il encadre les clauses relatives à toutes les questions liées à la mise à disposition, à l’utilisation et à l’administration d’un système de messagerie électronique.

OBJET DU CONTRAT

Ce contrat a pour objectif de définir les obligations et responsabilités des deux parties. Il décrit les obligations et responsabilités du prestataire et du client au sujet du système de messagerie électronique mis à disposition.

Les clauses du contrat s’appliquent à l’ensemble des services liés à la mise à disposition et à l’utilisation du système. Elles couvrent notamment :

– les délais et le mode de mise à disposition du système,
– les conditions d’utilisation du système,
– le niveau de sécurité des informations,
– les moyens mis en œuvre par le prestataire pour assurer la fiabilité de l’accès,
– les modalités de gestion des incidents et des problèmes,
– la responsabilité des deux parties en cas de dysfonctionnement.

CONTENU

Ce modèle de contrat d’administration de messagerie électronique couvre l’ensemble des questions liées à la mise à disposition, à l’utilisation et à l’administration du système de messagerie. Il encadre les clauses sensibles et définit les responsabilités des deux parties. Ce contrat est exhaustif et couvre l’ensemble des questions susceptibles de se présenter.

CONCLUSION

Ce contrat d’administration de messagerie électronique permet d’encadrer et d’organiser les relations entre le prestataire et le client. Il définit les obligations et responsabilités des deux parties et décrit les procédures à suivre en cas de dysfonctionnement. Ce modèle est un outil pratique qui offre une grande flexibilité pour les parties et qui est exhaustif.

Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite