Description
CONTRAT D’ADAPTATION THÉÂTRALE D’UNE ŒUVRE LITTÉRAIRE À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHES ET CLAUSES
Paragraphe 1 : PARTIES
Ce contrat comprend les noms et les informations de contact des deux parties concernées par le contrat. Il définit les rôles et les responsabilités de chacune des parties.
Paragraphe 2 : OBJET DU CONTRAT
Ce contrat a pour objectif de documenter clairement et de manière exhaustive l’accord entre les parties quant à la reprise et à l’adaptation théâtrale d’une œuvre littéraire.
Paragraphe 3 : DROITS ET OBLIGATIONS
Ce contrat encadre les clauses relatives à la propriété intellectuelle et aux droits de l’adaptation théâtrale, ainsi que les obligations des deux parties et les conséquences en cas de non-respect des dispositions du contrat.
Paragraphe 4 : VALEUR MONÉTAIRE
Ce contrat détaille les droits et les obligations des parties quant aux différentes formes de rétribution financière liées à l’adaptation théâtrale, y compris le versement des droits d’auteur, les honoraires et les redevances.
Ce contrat est exhaustif et documente clairement les clauses sensibles entre les parties pour une adaptation théâtrale d’une œuvre littéraire. Téléchargez ce document pour bénéficier de sa valeur juridique et de son contenu exhaustif.
