Description

CONTRAT D’ADAPTATION CINÉMATOGRAPHIQUE D’UNE PIÈCE DE THÉÂTRE À TÉLÉCHARGER

Ce contrat à télécharger garantit un accord équitable entre l’auteur et la société de production cinématographique lors de l’adaptation d’une pièce de théâtre au format cinématographique. Ce document a été rédigé conformément à la loi applicable et est conçu pour garantir que tous les propriétaires des droits protègent leurs droits et leurs intérêts.

OBJET DU CONTRAT

Ce contrat a pour objet de définir les droits et obligations des parties concernant l’adaptation cinématographique d’une pièce de théâtre. Il encadre les clauses relatives à la propriété intellectuelle et aux droits de propriété.

DROITS ET OBLIGATIONS

Ce contrat définit les droits et obligations des parties liés à l’adaptation d’une pièce de théâtre. Il encadre les clauses sensibles et prévoit le protocole à suivre pour la production, la diffusion et la distribution de l’œuvre adaptée. Ce contrat est exhaustif et détaille les points suivants :
– Droits dérivés et utilisation des œuvres
– Droits d’auteurs et d’adaptation
– Responsabilités et indemnisation
– Propriété et diffusion
– Restrictions et obligations
– Rémunération et financement

ADOPTION DU CONTRAT

Ce contrat doit être signé et adopté par l’auteur et la société de production cinématographique. Une fois le document signé, il s’applique entre les parties pour la durée et les conditions prévues dans le document.

Description de ce modèle de document :

– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite