Description
CONTRAT D’ACHAT DE MACHINES POUR LA CULTURE DU RIZ à télécharger
INTRODUCTION
Ce contrat est un document à télécharger, à remplir, et à signer. Il détermine les termes et conditions, ainsi que les clauses légales, concernant l’achat de machines pour la culture du riz.
OBJET
Ce contrat d’achat de machines pour la culture du riz a pour but de définir le mode de fonctionnement entre l’acheteur et le vendeur.
CONTENU
La présente convention encadre les clauses relatives à l’achat des machines pour la culture du riz et se compose des sections suivantes :
– Définitions des termes
– Énumération des machines
– Délais de livraison et de paiement
– Garantie et responsabilité
– Respect des législations
– Conditions générales
– Clause de confidentialité
– Dates importantes
– Clause de résiliation
– Signature
CE CONTRAT EST EXHAUSTIF
Ce modèle de contrat précise toutes les conditions liées à l’achat des machines pour la culture du riz. Il encadre les clauses sensibles, prévoit une clause de confidentialité et détermine toutes les clauses légales.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 13 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
