L’Arrêté du 24 novembre 2023 organise la prise en charge des activités de télésurveillance médicale, entre autres, pour les patients atteints d’un cancer. Les patients éligibles sont les suivants :

– patients adultes, âgés de plus de 18 ans, traités par traitements systémiques seuls, en combinaison, ou associés à une irradiation (concomitante ou séquentielle), quelles que soient les voies d’administration :
– chimiothérapies ;
– thérapies ciblées ;
– hormonothérapies ;
– immunothérapies ;
– médicaments de thérapie innovante ;
– en phase :
– d’initiation du traitement ;
– de traitement ;
– disposant d’un smartphone/ordinateur/tablette avec une connexion internet ou d’un aidant avec un smartphone/ordinateur/tablette avec une connexion internet.

Les patients non éligibles sont les suivants :

– les patients d’un âge inférieur à 18 ans ;
– les patients traités par chirurgie exclusive ;
– les patients traités par radiothérapie exclusive ;
– impossibilité physique ou psychique pour le patient ou son aidant d’utiliser le DM numérique de télésurveillance médicale et/ou ses accessoires de collecte selon le jugement du médecin désirant inclure le patient dans le projet de télésurveillance médicale ;
– refus du patient à la transmission des données nécessaires à la mise en œuvre du contrôle de l’utilisation effective du DMN et à l’obtention de résultats individualisés ou nationaux d’utilisation en vie réelle ;
– refus du patient d’avoir un accompagnement thérapeutique.