Dans de nombreuses hypothèses, les photographies sportives ne bénéficient pas de protection par le droit d’auteur.
En premier lieu, sur les photographies prises sur le vif : si elles révèlent de compétences techniques certaines, elles ne traduisent pas nécessairement la personnalité du photographe. Ce dernier qui est chargé de fixer les actions marquantes d’un match, n’a le choix ni de l’éclairage ni du moment ni de la singularité des positions puisque ces éléments lui échappent et résultent des conditions et circonstances du match dont il doit rendre compte fidèlement (pas de protection par le droit d’auteur).
Concernant les photographies officielles de l’équipe, là encore, elle ne relève aucun choix significatif des photographes, Lorsque celles-ci sont conformes aux représentations habituelles de groupe qui sont toutes composées de la même manière : les sportifs sont disposés sur plusieurs rangs et alignés de telle sorte qu’ils soient tous visibles, le cadrage étant dicté par la contrainte d’avoir l’ensemble des personnes sur la photographie.
Les photographies des joueurs en portrait, répondent également aux contraintes habituelles dans ce genre de photographies où la personne est prise de face, à hauteur du buste et sans mise en scène ou situation particulière.

Mots clés : Photographies – Originalite

Thème : Photographies – Originalite

A propos de cette jurisprudence : juridiction :  Tribunal de Grande Instance de Paris | Date : 28 janvier 2011 | Pays : France