Des photographies prises en studio ont plus de chance d’être qualifiées d’originales, en raison de la préparation nécessaire, de la mise en scène, du choix du cadrage et du choix des tenues des sujets photographiés.

En l’espèce, les juges ont conclu à l’originalité de photographies de studio, qui, visiblement, ne se rattachaient à aucun des types de photographies de facture et de sujet courants. La reprise non autorisée des photographies en cause a été jugée contrefaisante et l’atteinte au droit moral du photographe a été jugée constituée (reproduction des photographies sans le nom du photographe, atteinte à son droit à la paternité).

Mots clés : Photographies – Originalite

Thème : Photographies – Originalite

A propos de cette jurisprudence : juridiction :  Tribunal de Grande instance de Paris | Date : 7 juin 2013 | Pays : France