Photographies d’un magazine

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Photographies d’un magazine

La notion d’œuvre collective peut éventuellement s’appliquer à un magazine, publié sous le nom de l’éditeur qui en a dirigé le contenu, mais non pas aux photographies qu’il contient, dont l’auteur lui est clairement identifiable.

Au sens de l’article L.113-2 du Code de la propriété intellectuelle « Est dite collective l’oeuvre créée sur l’initiative d’une personne physique ou morale qui l’édite, la publie et la divulgue sous sa direction et son nom et dans laquelle la contribution personnelle des divers auteurs participant à son élaboration se fond dans l’ensemble en vue duquel elle est conçue, sans qu’il soit possible d’attribuer à chacun d’eux un droit distinct sur l’ensemble réalisé ».

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