Les photographies réalisées sur les consignes d’un commanditaire sont difficilement protégeables en raison de la marge de créativité réduite du photographe.

Consignes précises du commanditaire

En l’espèce, le travail de l’auteur était encadré par certaines consignes, travail sur fond blanc ou sur fond noir et rénovation du visuel de l’ancien packaging, consignes qu’il avait suivies, quoiqu’il prétendait s’en être affranchi.

Les photographies commandées avaient pour objet le packaging des bouteilles d’un alcool noble qu’est le cognac ; aucune fantaisie ne pouvait être de mise dans ce type de photographie qui avait vocation à s’incorporer dans un cadre précis, un emballage aux dimensions formatées, ne laissant pas véritablement de place à une innovation quelconque en matière de cadrage, ou de mise en scène.

La nature même de la commande comportait des contraintes naturelles auxquelles le photographe professionnel s’est conformé, le privant de toute initiative créatrice.

Photographies à visée publicitaire et commerciale

Par ailleurs, il résultait de l’essence même de l’objet de la commande que celle-ci avait une visée publicitaire et commerciale impliquant la mise en valeur optimisée du contenant et du contenu. Si cette donnée à elle seule n’excluait pas l’originalité d’un travail créatif, le fait de travailler la lumière pour un photographe professionnel est inhérent à son art. Les prises de vue du photographe ne traduisaient aucun choix créatif spécifique reflétant l’empreinte de sa personnalité.

Travail de post production

Le travail sur le cadrage, sur l’éclairage, la prise de vue et le travail de retouche auquel le photographe s’était livré ensuite après les prises de vue suivant de longues heures, n’ont fait  que manifester son habileté et son savoir-faire technique, mais ne démontraient pas le choix d’un parti pris esthétique et ne manifestaient pas un travail créatif original.

Conditions de l’originalité

Une photographie est originale lorsqu’elle résulte de choix libres et créatifs de son auteur témoignant de l’empreinte de sa personnalité. Ces choix peuvent être opérés avant la réalisation de la photographie, par le choix de la mise en scène, de la pose ou de l’éclairage, au moment de la prise, par le choix du cadrage, de l’angle de prise de vue, de l’atmosphère créée, ou au moment du développement.

Le mérite ou la nouveauté de la photographie ne constitue pas des critères. Il en est de même du sujet et de l’utilisation des photographies. L’existence d’une commande n’est pas de nature à exclure l’originalité dès lors qu’aucune directive ou indication précise n’est imposée au photographe.

Les choix du photographe ne doivent pas avoir été simplement dictés par la mise en valeur du sujet ou de l’objet à photographier. Les photographies doivent rendre compte de la conception du photographe lui-même et non de celle de son donneur d’ordre. Les clichés ne doivent pas traduire qu’un savoir-faire technique.