Originalité et parti pris esthétique

Il semblerait que le critère de l’originalité en matière de protection des photographies soit de plus en plus supplanté par celui du « parti pris esthétique ». Concernant la reprise non autorisée sur le site d’un voyagiste, de la création d’un photographe, les juges ont considéré que la photographie « était prise de suffisamment près pour détailler la décoration de la façade d’un  temple tout en conservant une vision d’ensemble en faisant notamment figurer la porte d’entrée du temple », « le photographe a en outre cherché, par le jeu des réglages de son appareil, à mettre particulièrement en valeur les couleurs de la façade, à la fois vives (le fond) et douces (les personnages) ». Cette recherche de mise en valeur du temple ainsi photographié traduit bien un parti pris esthétique de la part du photographe, empreint de la personnalité de l’auteur.

Preuve de la contrefaçon

Sur le volet « mode de preuve » de l’affaire, il a été rappelé que la preuve de la contrefaçon est libre et que les captures d’écran, qu’elles soient ou non constatées par huissier de justice, constituent un moyen de preuve admissible, dont la valeur probante doit être appréciée par la cour.

Evaluation du préjudice

Pour tenir compte du fait que ces photographies ont été reproduites illicitement, la cour a évalué le préjudice économique subi par le photographe, à la somme de 18.000 €. Par ailleurs, ces photographies ont été reproduites sans mention du nom de leur auteur, il a ainsi été porté atteinte au droit à la paternité du photographe, lui occasionnant de ce fait un préjudice moral que la cour a évalué, à la somme de 7.000 €.