Phytea c/ Fit-Thea

Les juges d‘appel ont fait preuve d‘une grande tolérance en admettant que le signe ”FIT-THEA” ne constitue pas l’imitation de la marque antérieure ”PHYTEA” malgré l’identité et/ou la similarité des produits en présence.

Appréciation du risque de confusion

La marque seconde n’étant pas la reproduction à l’identique de la marque antérieure, les juges ont recherché s’il existait entre elles, un risque de confusion intégrant le risque d’association, lequel doit être apprécié globalement en se fondant sur l’impression d’ensemble produite par les deux marques au regard de leurs éléments dominants et distinctifs et en tenant compte des facteurs pertinents du cas d’espèce.

Un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré de similitude élevé entre les signes et inversement.  Il convient de rechercher les similitudes qui seraient susceptibles d’induire, chez le consommateur d’attention moyenne, une confusion entre les deux signes en présence.

Différences structurelles

Visuellement, si les deux signes ne diffèrent pas par leur longueur, ils se distinguent nettement tant par leur structure : deux termes pour la marque seconde, dont la césure est marquée par un trait d’union, et un seul pour la marque première ; par ailleurs, les deux dénominations n’ont pas le même type de caractères d’imprimerie ; phonétiquement, ils se distinguent également par leur attaque, par leur rythme et par leurs sonorités.

Le signe second se prononce en 2 temps : [fit-ti], marqués par une prononciation heurtée au milieu, en raison de la succession de deux T, et par la répétition du son I, alors que la marque première comporte trois syllabes [fitéa], avec un hiatus en fin de dénomination.

Au plan conceptuel, le signe contesté renvoie au thé et à la forme physique ; la marque Phythea évoque les plantes. Au regard des nombreuses différences qui opposent ces deux signes, le consommateur d’attention moyenne ne risquera pas de les attribuer à la même origine.

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