L’originalité d’un logiciel peut être déduite du choix d’un langage informatique (Java) permettant de faire fonctionner le logiciel avec un certain type de processeur, d’un algorithme qui permet d’intégrer de nouvelles fonctionnalités sans devoir modifier l’architecture logicielle, d’une ergonomie propre au logiciel, d’une originalité dans l’écriture de ce code et dans la composition, les raisons d’interaction et des tables.

Lundi Matin c/ La Poste

Dans le cadre de son action en contrefaçon contre La Poste, la société Lundi Matin a obtenu la reconnaissance de l’originalité de son logiciel.

Le logiciel « Rovercash » dans sa version 2.5.4 est présenté comme un logiciel de caisses enregistreuses nouvelle génération qui couvre les fonctionnalités essentielles demandées par les commerçants telles le « click and collect » absent des logiciels ancienne génération, le « store-to-web » qui permet de saisir une commande sur le logiciel de caisse pour expédier la marchandise chez le client comme s’il s’agissait d’une commande Internet, le « Mode Kiosque » pour la sécurisation du logiciel, la traçabilité par numéro de série ou de lot, et offrant une ergonomie du catalogue, le logiciel Rovercash adoptant une approche « Bottom-up » permettant un paramétrage sur mesure afin d’obtenir l’ergonomie souhaitée (structure flexible).

Des choix de conception originaux

La société Lundi matin ne se contente pas de décrire les fonctionnalités du programme Rovercash, le langage de programmation ou le format des fichiers utilisés dans le cadre de ce logiciel pour exploiter certaines de ses fonctions qui ne constituent pas une forme d’expression de ce programme et ne sont donc pas éligibles à la protection par le droit d’auteur, mais expose les choix auxquels elle a procédé dans l’écriture du code et dans la composition, les raisons des interactions des champs et des tables telles la nomenclature en nommant certains objets de son code source par un nom commençant par « LM » ou « LMB » (acronyme de Lundi Matin), en développant des fonctions spécifiques en décidant de n’avoir qu’un seul attribut dit « hashMap », tous les objets ayant la même architecture, en mettant en place un moteur générant des requêtes SQL, en utilisant exclusivement des objets Java et en choisissant de regrouper certaines informations dans des tables en utilisant le format JSON en plus de les stocker dans leur table respective.

Protection par les droits d’auteur

Sont ainsi établis par la société Lundi Matin les choix auxquels elle a procédé dans l’écriture du code et dans la composition, sans qu’il soit nécessaire de recourir à un expert, et partant dans la forme d’expression du programme, traduisant ainsi un effort personnalisé du programmateur dépassant la mise en ‘uvre d’une logique automatique et contraignante. Si certains de ces choix pris individuellement peuvent ne pas être originaux, ils traduisent toutefois, ainsi combinés, des choix arbitraires et spécifiques. L’originalité du logiciel Rovercash était ainsi caractérisée.