Originalité des tuniques

Il est toujours plus judicieux d’associer à une demande de condamnation pour contrefaçon, une action en parasitisme. Une tunique de plage, à forme rectangulaire est un produit courant largement commercialisé à l’heure actuelle, l’apport de strass sur une tunique n’est pas suffisant pour lui conférer une originalité. Il s’agit là d’une technique de montage insusceptible d’appropriation, et au demeurant usuelle dans le domaine de la mode. De même, l’ajout d’emmanchures amples, style chauve-souris, avec ou sans ourlet simple en bas, ne peut, en tout état de cause, donner prise au droit d’auteur.

Originalité et antériorité

A ce titre, la notion d’antériorité est indifférente en droit d’auteur, seule la preuve du caractère original, qui incombe à l’auteur, étant exigée comme condition de l’octroi de la protection au titre du livre I du Code de la propriété intellectuelle. L’originalité est la marque de l’apport intellectuel de l’auteur et qui révèle son effort créatif en dehors de l’affirmation de l’originalité de la combinaison des éléments qui la composent.

Efficacité du parasitisme

En présence d’une copie quasi similaire, l’action en parasitisme est efficace. Si dans un contexte de liberté du commerce, la reproduction même servile ou quasi-servile d’un vêtement ne constitue pas un acte de concurrence déloyale, le contrefacteur qui ne justifie pas de frais de conception technique consacrés spécialement au vêtement en cause, peut être condamné, en ce qu’il a indûment profité du travail du créateur et de ses investissements (5.000 euros de dommages et intérêts).

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