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L’Arrêté du 14 novembre 2024 a modifié l’arrêté du 26 février 2019 relatif au calendrier des examens médicaux obligatoires de l’enfant.
« Art. 1.-Le calendrier des vingt examens médicaux obligatoires mentionnés à l’article R. 2132-1 du code de la santé publique est fixé comme suit :
«-dans les huit jours qui suivent la naissance ;
«-au cours de la deuxième semaine ;
«-au cours du deuxième mois ;
«-au cours du troisième mois ;
«-au cours du quatrième mois
«-au cours du cinquième mois ;
«-au cours du sixième mois ;
«-au cours du neuvième mois ;
«-au cours du douzième mois ;
«-au cours du treizième mois ;
«-entre seize et dix-huit mois ;
«-au cours du vingt-quatrième mois ou du vingt-cinquième mois ;
«-au cours de la troisième année ;
«-au cours de la quatrième année ;
«-au cours de la cinquième année ;
«-au cours de la sixième année ;
«-au cours de la septième année ;
«-entre huit et neuf ans ;
«-entre onze et treize ans ;
«-entre quinze et seize ans. »
Le Décret n° 2024-1031 du 14 novembre 2024 relatif aux examens médicaux obligatoires de l’enfant a également été pris en application de l’article L. 2132-2 du code de la santé publique qui fixe la liste et le calendrier des examens de santé obligatoires de l’enfant au cours des dix-huit premières années.
Il supprime un des quatorze examens obligatoires prévu lors des trois premières années de l’enfant et crée un nouvel examen obligatoire entre la septième et la dix-huitième année.
Il ajoute également l’administration des traitements préventifs à l’égard des maladies infantiles ainsi que le repérage des troubles psychiques, notamment anxieux et dépressifs, dans le contenu des examens de santé obligatoires.